Transport Alcools : accises, réglementation douanière et fiscale

Objectifs

• Comprendre les règles nationales et communautaires relatives aux alcools et produits dérivés


• Appliquer la règlementation douanière d'export et d'import des alcools et produits dérivés


• Maitriser la réglementation douanière et fiscale propre aux produits soumis à accises (principalement les alcools et à titre secondaire le tabac et les produits pétroliers)


• Calculer les différents droits et taxes grevant les prix de vente final d'un produit soumis à accises


• Connaitre et utiliser les régimes dérogatoires, notamment l'Entrepositaire Agréé (2 +3)


• Sécuriser les opérations de mouvement et de stockage en suspension d'accises


• Assurer les obligations déclaratives et documentaires sur Gamm@ et autres interfaces informatiques comme CIEL

Description

• Introduction


• Définition et cadre réglementaire des produits soumis à accises


• L'application des droits d'accises sur les alcools


• La circulation des alcools


• Le système EMCS / GAMMA


• Conclusion

Conditions d'accès

Aucune connaissance particuliere en la matiere n est necessaire - toute personne impliquee dans la gestion des produits a soumis a accises.